Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE BISTROT
SOVIMPORT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4267530
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
COTE BISTROT de SOVIMPORT

Présentation de la marque COTE BISTROT

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVIMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE BISTROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVIMPORT domicilié(e) 6 Place d'Armes - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 986 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COTE BISTROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BISTROT arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

SOVIMPORT a également déposé les autres marques suivantes : FESTI PALACE , KITCHEN TOUCH , LIGNE déco , COTE BISTROT , la vie en Couleurs! , ALBERT & COMPAGNIE , , GREEN ADDICT , Un Jour Une Table! , LA VIE EN COULEURS


SOVIMPORT, Société à Responsabilité Limitée - 6 Place d'Armes - 83000 - TOULON - France - SIREN 444986848


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).